l'adorable boutique en ligne www.cosmobambins.com
La boutique en ligne du site internet : www.cosmobambins.com a été mise en place par la société IRIEL international. Les présentes conditions générales de vente régissent de façon exclusive l'ensemble des relations contractuelles entre la Société IRIEL international, SARL au capital de 10000€ dont le siège social est 1226 ancienne route d'Annecy, 74320 Sévrier, immatriculée au Régistre du Commerce et des sociétés d'Annecy sous le numéro 48091863000017, et vous-même utilisateur du site www.cosmobambins.com .
Si une conditions venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les us dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Les présentes conditions générales de vente pourront être modifiées à tout moment à l'initiative de la société IRIEL international.
1.1- Conditions particulières de vente sur Internet :
Vous passez votre commande conformément aux indications figurant sur le site www.cosmobambins.com :
- Par internet : www.cosmobambins.com
- Par courrier :
IRIEL international
site cosmobambins.com
Service Commande
1226 ancienne route d'Annecy
74320 Sévrier, France
Toute commande transmise par courrier sera confirmée par email, si le client en possède un dans le cas contraire par téléphone.
Au moment de la passation de votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions particulières de vente énoncées sur l'écran (descriptif de la prestation ou du produit, prix, particularités du produit ou de la prestation proposée, date de validité de l'offre) et déclarez expressément les accepter sans réserve. La passation de votre commande et votre confirmation, matérialisent leur acceptation pleine et entière.
1.2- Disponibilités
Les produits figurant sur le Site www.cosmobambins.com ne pourront être commandés que dans la limite des stocks disponibles. IRIEL international mettra en oeuvre tous ses efforts pour vous assurer la disponibilité de l'ensemble de la gamme des produits proposés, mais en cas d'indisponibilité temporaire d'un produit, un message d'information vous sera adressé vous proposant un autre produit ou l'annulation de la commande.
1.3 - Passation de la commande
Vous passez votre commande conformément aux indications figurant sur le Site www.cosmobambins.com. La commande fait l'objet d'un récapitulatif qui reprend tous les éléments que vous confirmez en cliquant sur l'icône " Envoyer la commande ! " figurant sur le Site.
1.4 - Confirmation de la commande
IRIEL international vous confirme la prise en compte de votre commande par l'envoi d'un premier mail automatique. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande par IRIEL international. IRIEL international dispose d'un délai de 48 heures hors week-end et jours fériés, à compter de la réception de votre commande pour la confirmer ou non. Le défaut de confirmation par IRIEL international dans ce délai ne saurait s'analyser comme valant confirmation et acceptation de votre commande. IRIEL international se réserve la possibilité de ne pas confirmer la commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier, à un refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement, à un problème concernant la commande reçue, une commande incomplète, un problème prévisible concernant la fourniture du produit ou en présence d'une procédure de retrait engagée concernant un ou plusieurs des produits commandés. IRIEL international vous en informera par courrier electronique.
1.5 - Livraison
La livraison des produits que vous commandez est aujourd'hui assurée en France Métropolitaine du lundi au samedi hors jours fériés. La livraison intervient, soit par voie postale, soit à l'adresse de livraison en France Métropolitaine que vous aurez indiquée lors de la passation de votre commande. Une commande ne peut être livrée qu'en une seule fois et peut faire l'objet de plusieurs colis.
Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas présent lors de la présentation du colis, vous vous engagez à venir retirer le colis auprès des services postaux Si vous ne retirez pas votre colis dans les délais indiqués par les services postaux ou par le transporteur, les frais de livraison vous seront facturés et le restant correspondant aux produits commandés vous sera remboursé selon les modalités suivantes : recréditation de votre compte, ou envoi d'un chèque. Vous vous engagez à signer le bon d'émargement ou de livraison présenté par les services postaux ou le transporteur, sur lequel vous pourrez porter toute remarque concernant les produits livrés. Par la signature du bon d'émargement vous reconnaissez avoir reçu le nombre de marchandises commandées.
En cas de livraison sur votre lieu de travail, notre transporteur n'ayant pas accès aux bureaux, laboratoires ou entrepôts, vous devez prendre toutes les dispositions auprès de l'accueil ou de la réception afin que la commande vous soit remise. IRIEL international décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Vous devrez vérifier lors de la livraison si des produits sont abîmés ou manquants et devrez compléter sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature le document qui accompagne les produits livrés, et le remettre au transporteur. Dans l'hypothèse où vous n'auriez pas été en mesure de compléter ce document, vous devez en informer IRIEL international par voie d'e-mail à postmaster@iriel.fr dans un délai de 48 heures à compter de la livraison. IRIEL international mettra en oeuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits que vous avez commandés. Dans l'hypothèse où ces délais ne pourraient pas être tenus, vous en serez automatiquement informé par tous moyens tels que notamment l'e-mail, téléphone ou télécopie. Tout retard de livraison dans un délai de 30 jours à compter de la passation de votre commande vous permettra de demander l'annulation ou l'échange de votre commande.
1.6 - Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de confirmation de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison. L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des moyens de paiement suivants :
- carte bancaire via notre fournisseur de service paiement, Paypal, qui en assure la sécurisation,
- chèque (celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France) rédigé à l'ordre de IRIEL international. Dans ce cas, le traitement de la commande n'est effectué qu'à réception du chèque. Le traitement sera allongé de huit jours environ.
- Livraison en contre-remboursement : le client devra s'acquitter des frais de contre-remboursement conformément au tarif postal en vigueur.
- Virement bancaire, mandat postal : les frais de virement restent à la charge du client.
IRIEL international se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel elle a un litige en cours et s'engage à l'en informer. Le prix qui vous est facturé est le prix indiqué sur la confirmation de la commande adressée par IRIEL international une erreur de frappe, d'impression ou de calcul sur le Site Internet, laissant apparaître un prix nettement inférieur ou supérieur au prix normalement pratiqué, IRIEL international appliquera les tarifs exacts en vigueur mais vous pourrez rompre le contrat au cas où le prix appliqué serait trop élevé par rapport au prix indiqué par erreur sur le Site.
Dans cette hypothèse, le traitement de votre commande sera rallongé du délai d'acheminement de votre chèque et du traitement de ce dernier. Le défaut de paiement sous 21 jours à partir de la passation de commande entraînera l'annulation automatique de celle ci.
1.7 - Clause de réserve de propriété
Il est convenu que les marchandises qui vous seront livrées et facturées resteront la propriété de IRIEL international jusqu'au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises par IRIEL international, les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à compter de la livraison, au transfert à votre profit des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner aux marchandises.
1.8 - Satisfait ou remboursé
Vous disposez d'un délai de rétraction de quinze jours (15) francs à compter de la réception de vos produits commandés pour retourner les produits pour échange ou remboursement. En cas d'exercice du délai de rétractation, IRIEL international est tenu au remboursement à votre profit des sommes que vous avez versées, sans pénalités à l'exception des frais de port. Le remboursement est dû dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la réception du retour et après contrôle du produit par nos soins. Si le retour du produit acheté est dû à une erreur de la part de IRIEL international les frais de port vous seront entièrement remboursés, pour un colis retourné sans avoir été ouvert, nous remboursons également les frais d'envoi. Si vous avez réglé votre commande par carte bancaire, vous serez remboursé par recréditation de votre carte sous moins de 15 jours. Si vous avez réglé votre commande par chèque, vous serez remboursé par l'envoi d'un chèque sous 15 jours.
Le retour des produits s'effectue à vos frais, à l'exclusion de toutes pénalités, dans leurs emballages d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels en parfait état de revente, avec l'indication de la facture à laquelle les produits se rapportent. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage aura été détérioré ne sera ni remboursé ni échangé.
TOUT RETOUR DE PRODUITS DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE DEMANDE FORMULEE PAR E-MAIL AUPRES DE NOTRE SERVICE CLIENTS : postmaster@iriel.fr.
1.9 - Exclusion de résponsabilité
Tous les événements, de quelque nature qu'ils soient, échappant à la volonté d'IRIEL international tels que notamment force majeure, sinistre, décision administrative ou arrêt des transports, grève de la Poste, rupture des connexions réseau qui tendraient à retarder, empêcher ou à rendre économiquement exorbitant la remise des produits commandés, constituent de convention expresse entre les parties, une cause de suspension ou d'extinction des obligations d'IRIEL international si l'événement se prolonge au-delà d'un mois. IRIEL international ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de survenance de l'un des événements susmentionnés. IRIEL international ne saurait être responsable de toute perte de données, fichiers ou dommages si vous ne sauvegardez pas les données contenues dans les produits achetés. Les photos des produits ne sont pas contractuelles et le produit ne comprend pas obligatoirement tous les éléments de la photo. La fiche détaillée du produit est la seule source contractuelle. Les fabricants peuvent changer sans preavis la composition technique des références produits. Les produits étant en constante évolution, les caractéristiques sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
2.0 - Obligations
IRIEL international n'a pour toutes les étapes d'accés au site, du processus de la commande, de la livraison ou des services postérieurs qu'une obligation de moyens. De même, la responsabilité d'IRIEL international ne saurait être engagée à l'égard du contenu des sites surlesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
2.1 - Garanties
Vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus.
Pour toute question ou difficulté que vous pourriez rencontrer, vous pouvez adresser un E-mail à postmaster@iriel.fr.
2.2 - Réclamations
Nous nous engageons à traiter avec attention vos réclamations et surtout trouver une solution à l'amiable , en cas de litiges le client effectuera ses réclamations auprès de notre service clients : postmaster@iriel.fr.
Préalablement à toute transaction, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclarez expressément les accepter. Vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique ou disposer de l'autorisation de la personne habilitée pour vous engager au titre des présentes conditions générales de ventes. Nous vous rappelons que les mineurs ne sont pas habilités à commander sur Internet.
|
Cosmobambins sarl Iriel international, 1226 ancienne route d'Annecy, 74320 Sévrier, France
tél. +33 (0)6 63 55 53 55, fax +33 (0)1 34 29 66 13, e-mail iriel@wanadoo.fr